CONDITIONS GENERALES DE VENTE destinées aux clients particuliers

 Art.  1 : Champ d’application

Art.  2 : Produits

Art.  3 : Commandes

Art.  4 : Tarifs

Art.  5 : Conditions de Paiement

Art.  6 : Sécurisation du paiement

Art.  7 : Livraison

Art.  8 : Transfert de Propriété – Transfert des Risques

Art.  9 : Droit de Rétractation

Art. 10 : Responsabilité de la Société Collection des Iles - Garantie

Art. 11 : Informatique et Liberté

Art. 12 : Propriété Intellectuelle

Art. 13 : Droit applicable – Langue

Art. 14 : Litiges

Art. 15 : Information Précontractuelle – Acceptation du Client

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION

 Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction, ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues entre :

 

-La Société COLLECTION DES ILES, représentée par Monsieur Jean Luc ISAMBOURG, Gérant

-S.A.R.L.U. au Capital social de 8.000,00 Euros

-Siège social : 5 Place de la Gare – 62170 SAINT JOSSE SUR MER - FRANCE

-Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOULOGNE SUR MER, sous le numéro 792.461.584

-Siret : 792.461.584.00015 – NAF 4618Z

-T.V.A. Intra Communautaire : FR 27 792.461.584

-Contact : Tél. +33 (0)3 21 84 43 98 – Mail : jl.isambourg@gmail.com

  

Ci-après dénommée « La Société COLLECTION DES ILES »

et

 -Toute personne physique, non professionnelle, désirant acquérir les produits de marque "Belle & Toile" et "Petite & Toile" proposés à la Vente par le Vendeur sur le site internet www.belleettoile.fr 

 

Ci-après dénommé « Le Client »

 

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les modalités de vente à distance entre la Société COLLECTION DES ILES et le Client, de la commande, au paiement, à la livraison et à la gestion des éventuels retours des produits commandés.

 

Elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.

 

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site Internet www.belleettoile.fr et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

 

Les produits de marque "Belle & Toile" et "Petite & Toile" sont, présentés sur le site internet www.belleettoile.fr, sont proposés à la vente pour les territoires suivants :

France Métropolitaine – Dom Tom – Allemagne – Belgique – Pays Bas – Luxembourg – Royaume Uni – Italie – Espagne – Suisse – Autriche – Danemark – Irlande – Portugal – Finlande – Norvège – Suède – Etats Unis – Canada – Moyen Orient – Amérique – Asie et Océanie 

En cas de commande vers un pays, autre que la France Métropolitaine, le Client est l’importateur du ou des produits concernés.

 

Pour tous les produits facturés et expédiés en France Métropolitaine ou en Europe, le taux de T.V.A en vigueur en France sera appliqué. Pour toutes les autres zones, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. 

 

Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.

 

Le Client déclare :

 -Etre âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique lui permettant d’effectuer une commande sur le Site

-Avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation du Site Internet www.belleettoile.fr

 

Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.

 

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique de la Société Collection des Iles constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

 

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à la Société Collection des Iles – 5 Place de la Gare – 62170 SAINT JOSSE SUR MER

 

ARTICLE 2 – PRODUITS

 Les produits proposés à la vente par la Société Collection des Iles sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation du site par le Client.

 

Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des produits sont présentées sur le site internet www.belleettoile.fr

 

Le client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.

 

Le choix et l’achat d’un produit est de la seule responsabilité du Client.

 

Les photographies et graphismes présentés sur le Site Internet www.belleettoile.fr ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de la Société Collection des Iles.

 

Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles.

 

Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles.

 

ARTICLE 3 - COMMANDES

 Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet www.belleettoile.fr les produits qu’il désire commander selon les procédures indiquées. Le Client est guidé pour la passation et la validation de la commande, de confirmation de ladite commande et de paiement, et peut ainsi vérifier le détail de sa commande et son prix total et procéder à toute modification avant validation définitive.

 

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par la Société Collection des Iles par courrier électronique et après encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix.

 

Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

 

Le client vérifie la conformité des renseignements fournis lors de la commande, notamment l’adresse de livraison. La société COLLECTION DES ILES ne pourra être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et de leurs conséquences. Dans cette hypothèse, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront à la charge du client.

ARTICLE 4 – TARIFS

 Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site internet www.belleettoile.fr lors de l’enregistrement de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, Hors Taxes et T.T.C., tenant compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande.

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par la Société Collection des iles sur le site internet www.belleettoile.fr

 

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet www.belleettoile.fr, la Société Collection des Iles se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. 

 

Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément dans les conditions indiquées sur le site internetwww.belleettoile.fr et calculés préalablement à la passation de commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

 

Si des commandes ont été passées à des prix manifestement erronés, suite à une erreur, celles-ci seront annulées même si elles ont fait l’objet d’une confirmation de commande. Dans ce cas, notre Service Relation Client vous contactera.

 

ARTICLE 5 – CONDITIONS DE PAIEMENT

 Le paiement est effectué en euros exclusivement en totalité lors de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, par carte bancaire ou compte Paypal, à l’exclusion de tout autre mode de règlement :

 

- Par carte Bancaire : Visa – Mastercard – American Express

  Le compte du Client sera débité lors de la commande des produits

 

- Par compte PAYPAL :

Si le Client possède déjà un compte PAYPAL, il peut l’utiliser sur le site de la Société Collection   des Iles; dans le cas contraire, le Client sera dirigé vers une page PAYPAL où il renseignera ses données bancaires.

Dès validation du paiement par le compte PAYPAL, le Client pourra terminer sa commande sur   le site internet www.belleettoile.fr

 

 ARTICLE 6 – SECURISATION DU PAIEMENT

Les paiements sont sécurisés à 100 %.

 

Les paiements via notre site font l’objet d’un système de sécurisation grâce au protocole SSL (Secure Sockets Layer).

 

Toutes les informations échangées pour effectuer le paiement sont cryptées et ne sont pas conservées sur nos systèmes informatiques.

 

ARTICLE 7 – LIVRAISON 

Les produits commandés par le Client seront livrés, par la Poste, en Colissimo dans un délai de :

- En France Métropolitaine : 15 jours ouvrables.

- Pays Hors France Métropolitaine : 30 jours ouvrables.

 

A l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site internet www.belleettoile.fr

Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique du produit. 

La Société Collection des Iles s’engage à apporter tous ses soins pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. 

 Si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 15 jours ouvrables après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client adressée par courrier ou par email dans les conditions prévues aux Articles L 138-2 et L 138-3 du Code de la Consommation.

Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

 

Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 48h à compter de la livraison pour formuler, par courrier recommandé à l’adresse du siège de la société ou par courrier électronique à jl.isambourg@gmail.com, toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des produits livré avec tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par la Société Collection des Iles.

La Société Collection des Iles remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux Articles L 214-4 et suivants du Code de la Consommation et celles prévues aux présentes Conditions Générales de Vente.

 

 ARTICLE 8  - TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DES RISQUES

Quelle que soit la date du transfert de propriété des produits, le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des produits. Les produits voyagent donc aux risques et périls de la Société Collection des Iles.

 

ARTICLE 9 – DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès de la Société Collection des Iles, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les quatorze jours suivant la notification à la Société Collection des Iles de la décision de rétractation du Client.

 

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballages, accessoires, notice…) permettant leur commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.

 

Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris, ni remboursés.

 

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation disponible sur le site internet www.belleettoile.fr

 

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais de livraison sont remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client.

 

L’échange, sous réserve de disponibilité, ou le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze jours à compter de la réception, par la Société Collection des Iles, des produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

 

 ARTICLE 10 – RESPONSABILITE DE LA SOCIETE COLLECTION DES ILES – GARANTIE

Les produits vendus sur le site internet www.belleettoile.fr sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels.

 

Les produits fournis par la Société Collection des Iles bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales :

 -De la garantie légale de conformité, pour les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande.

-De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation

 

Les remboursements des produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la constatation par la Société Collection des Iles du défaut de conformité ou du vice caché.

 

Le remboursement s’effectuera par virement bancaire.

 

La responsabilité de la Société Collection des Iles ne saurait être engagée dans les cas suivants :

-Non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier.

-En cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du produit, d’accident ou de force majeure.

La garantie de la Société Collection des Iles est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.

 

ARTICLE 11 – INFORMATIQUES ET LIBERTES

En application de la Loi 78-17 du 6 Janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.

 

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires de la Société Collection des Iles chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

 

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet www.belleettoile.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

 

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.

 

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet www.belleettoile.fr

 

ARTICLE 12 – PROPRIETE INTELLECTUELLE et DEPOT DE MARQUE INPI

Le contenu du site internet www.belleettoile.fr est la propriété de la Société Collection des Iles, et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction et utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En outre, la Société Collection des Iles reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des services au Client

Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de la Société Collection des Iles qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

- Dépot de marque "Belle & Toile" : INPI n° 12 3 923 539

- Dépot de marque "Petite & Toile" : INPI n° 16 4 292 938  

 

ARTICLE 13 – DROIT APPLICABLE – LANGUE

Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au Droit Français.

 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

ARTICLE 14 – LITIGES

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes Conditions Générales de Vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre la Société Collection des Iles et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

 

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.

 

ARTICLE 15 – INFORMATION PRECONTRACTUELLE – ACCEPTATION DU CLIENT

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignements visés aux Articles L 111-1 à L111-7, et en particulier :

 -Les caractéristiques essentielles du produit, compte tenu du support de communication utilisé et du produit concerné,

-Le prix des produits et des frais annexes,

-En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel la Société Collection des Iles s’engage à livrer le produit

-Les informations relatives à l’identité de la Société Collection des Iles, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte

-Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre

-Les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité

-La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige

-Les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d’exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux frais de renvoi des produits, aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes

 

Le fait pour une personne physique de commander sur le site internet www.belleettoile.fr emporte l’adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à la Société Collection des Iles.

 


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